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| author | Timothy Pearson <[email protected]> | 2011-11-21 02:23:03 -0600 |
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| committer | Timothy Pearson <[email protected]> | 2011-11-21 02:23:03 -0600 |
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diff --git a/tde-i18n-fr/docs/common/gpl-translated.html b/tde-i18n-fr/docs/common/gpl-translated.html new file mode 100644 index 00000000000..98ac86bc5e8 --- /dev/null +++ b/tde-i18n-fr/docs/common/gpl-translated.html @@ -0,0 +1,407 @@ +<!DOCTYPE HTML PUBLIC "-//W3C//DTD HTML 3.2//FR"> +<html> +<head> +<title>GPL (adaptation fran�aise non officielle)</title> +</head> +<body> +<h1>GPL</h1> + +<h2>Introduction</h2> +This is an unofficial translation of the GNU General Public License into +French. It was not published by the Free Software Foundation, and does not +legally state the distribution terms for software that uses the GNU +GPL--only the original English text of the GNU GPL does that. However, we +hope that this translation will help French speakers understand the GNU GPL +better. +<p> +Voici (http://www.linux-france.org/article/these/gpl.html) une adaptation non +officielle de la Licence Publique G�n�rale du projet GNU. Elle n'a pas �t� +publi�e par la Free Software Foundation et son contenu n'a aucune port�e +l�gale car seule la version anglaise de ce document d�taille le mode de +distribution des logiciels sous GNU GPL. Nous esp�rons cependant qu'elle +permettra aux francophones de mieux comprendre la GPL. + +<h2>Licence Publique G�n�rale GNU Version 2, Juin 1991</h2> + +Copyright © Free Software Foundation, Inc.<br> +59 Temple Place, Suite 330, +Boston, MA 02111-1307<br> +�tats-Unis, 1989, 1991.<br> +La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont +autoris�es, mais aucune modification n'est permise. + +<h2>Pr�ambule</h2> + +Les licences d'utilisation de la plupart des programmes sont d�finies pour +limiter ou supprimer toute libert� � l'utilisateur. � l'inverse, la +Licence Publique G�n�rale (General Public License) est destin�e � vous +garantir la libert� de partager et de modifier les logiciels libres, et de +s'assurer que ces logiciels sont effectivement accessibles � tout +utilisateur.<p> + +Cette Licence Publique G�n�rale s'applique � la plupart des programmes de +la Free Software Foundation, comme � tout autre programme dont l'auteur +l'aura d�cid� (d'autres logiciels de la FSF sont couverts pour leur part +par la Licence Publique G�n�rale pour Biblioth�ques GNU (LGPL)). Vous +pouvez aussi appliquer les termes de cette Licence � vos propres +programmes, si vous le d�sirez.<p> + +<em>Libert�</em> des logiciels ne signifie pas n�cessairement +<em>gratuit�</em>. Notre Licence est con�ue pour vous assurer la libert� de +distribuer des copies des programmes, gratuitement ou non, de recevoir le +code source ou de pouvoir l'obtenir, de modifier les programmes ou d'en +utiliser des �l�ments dans de nouveaux programmes libres, en sachant que +vous y �tes autoris�.<p> + +Afin de garantir ces droits, nous avons d� introduire des restrictions +interdisant � quiconque de vous les refuser ou de vous demander d'y +renoncer. Ces restrictions vous imposent en retour certaines obligations si +vous distribuez ou modifiez des copies de programmes prot�g�s par la +Licence. En d'autre termes, il vous incombera en ce cas de : + +<ul> + <li>transmettre aux destinataires tous les droits que vous + poss�dez, + <li>exp�dier aux destinataires le code source ou bien tenir celui-ci � + leur disposition, + <li>leur remettre cette Licence afin qu'ils prennent connaissance de + leurs droits. +</ul><p> + +Nous prot�geons vos droits de deux fa�ons : d'abord par le copyright +du logiciel, ensuite par la remise de cette Licence qui vous autorise +l�galement � copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.<p> + +En outre, pour prot�ger chaque auteur ainsi que la FSF, nous affirmons +solennellement que le programme concern� ne fait l'objet d'aucune garantie. +Si un tiers le modifie puis le redistribue, tous ceux qui en recevront une +copie doivent savoir qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie +d�fectueuse n'entache pas la r�putation de l'auteur du logiciel.<p> + +Enfin, tout programme libre est sans cesse menac� par des d�p�ts de +brevets. Nous souhaitons � tout prix �viter que des distributeurs puissent +d�poser des brevets sur les Logiciels Libres pour leur propre compte. Pour +�viter cela, nous stipulons bien que tout d�p�t �ventuel de brevet doit +accorder express�ment � tout un chacun le libre usage du produit.<p> + +Les dispositions pr�cises et les conditions de copie, de distribution et de +modification de nos logiciels sont les suivantes : + +<h3>Stipulations et conditions relatives � la copie, la distribution et +la modification</h3> + +<hr> +<ul> + <li>Article 0<br> + La pr�sente Licence s'applique � tout Programme (ou autre travail) o� + figure une note, plac�e par le d�tenteur des droits, stipulant que ledit + Programme ou travail peut �tre distribu� selon les termes de la pr�sente + Licence. Le terme <em>Programme</em> d�signe aussi bien le Programme + lui-m�me que tout travail qui en est d�riv� selon la loi, c'est-�-dire + tout ouvrage reproduisant le Programme ou une partie de celui-ci, � + l'identique ou bien modifi�, et/ou traduit dans une autre langue (la + traduction est consid�r�e comme une modification). Chaque personne + concern�e par la Licence Publique G�n�rale sera d�sign�e par le terme + <em>Vous</em>.<p> + + Les activit�s autres que copie, distribution et modification ne sont pas + couvertes par la pr�sente Licence et sortent de son cadre. Rien ne + restreint l'utilisation du Programme et les donn�es issues de celui-ci ne + sont couvertes que si leur contenu constitue un travail bas� sur le + logiciel (ind�pendemment du fait d'avoir �t� r�alis� en lan�ant le + Programme). Tout d�pend de ce que le Programme est cens� produire.<p> + <hr> + <li>Article 1.<br> + Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code source du + Programme, tel que Vous l'avez re�u, sur n'importe quel support, � + condition de placer sur chaque copie un copyright appropri� et une + restriction de garantie, de ne pas modifier ou omettre toutes les + stipulations se r�f�rant � la pr�sente Licence et � la limitation de + garantie, et de fournir avec toute copie du Programme un exemplaire de la + Licence.<p> + + Vous pouvez demander une r�tribution financi�re pour la r�alisation de la + copie et demeurez libre de proposer une garantie assur�e par vos soins, + moyennant finances.<p> + <hr> + <li>Article 2.<br> + Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou partie de + celui-ci, ou d'un travail bas� sur ce Programme, et copier et distribuer + ces modifications selon les termes de l'article 1, � condition de Vous + conformer �galement aux conditions suivantes : + + <ul> + <li>a) Ajouter aux fichiers modifi�s l'indication tr�s claire des + modifications effectu�es, ainsi que la date de chaque changement. + + <li>b) Distribuer sous les termes de la Licence Publique G�n�rale + l'ensemble de toute r�alisation contenant tout ou partie du + Programme, avec ou sans modifications. + <li>c) Si le Programme modifi� lit des commandes de mani�re interactive + lors de son ex�cution, faire en sorte qu'il affiche, lors d'une + invocation ordinaire, le copyright appropri� en indiquant + clairement la limitation de garantie (ou la garantie que Vous Vous + engagez � fournir Vous-m�me), qu'il stipule que tout utilisateur + peut librement redistribuer le Programme selon les conditions de la + Licence Publique G�n�rale GNU, et qu'il montre � tout utilisateur + comment lire une copie de celle-ci (exception : si le + Programme original est interactif mais n'affiche pas un tel + message en temps normal, tout travail d�riv� de ce Programme ne + sera pas non plus contraint de l'afficher). + </ul><p> + Toutes ces conditions s'appliquent � l'ensemble des modifications. Si des + �l�ments identifiables de ce travail ne sont pas d�riv�s du Programme + et peuvent �tre raisonnablement consid�r�s comme ind�pendants, la + pr�sente Licence ne s'applique pas � ces �l�ments lorsque Vous les + distribuez seuls. + Mais, si Vous distribuez ces m�mes �l�ments comme partie d'un ensemble + coh�rent dont le reste est bas� sur un Programme soumis � la Licence, ils + lui sont �galement soumis, et la Licence s'�tend ainsi � l'ensemble du + produit, quel qu'en soit l'auteur.<p> + + Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de contester vos + droits sur un travail enti�rement r�alis� par Vous, mais plut�t + d'ouvrir droit � un contr�le de la libre distribution de tout travail + d�riv� ou collectif bas� sur le Programme.<p> + + En outre, toute fusion d'un autre travail, non bas� sur le Programme, + avec le Programme (ou avec un travail d�riv� de ce dernier), + effectu�e sur un support de stockage ou de distribution, ne fait pas + tomber cet autre travail sous le contr�le de la Licence.<p> + <hr> + <li>Article 3.<br> + Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou tout travail d�riv� + selon les conditions �nonc�es dans l'article 1) sous forme de code + objet ou ex�cutable, selon les termes des articles 0 et 1, � + condition de respecter les clauses suivantes : + + <ul> + <li>a) Fournir le code source complet du Programme, + sous une forme lisible par un ordinateur et selon les termes des + articles 0 et 1, sur un support habituellement utilis� pour + l'�change de donn�es ; ou, + + <li>b) Faire une offre �crite, valable pendant au moins trois ans, + pr�voyant de donner � tout tiers qui en fera la demande une copie, + sous forme lisible par un ordinateur, du code source correspondant, + pour un tarif n'exc�dant pas le co�t de la copie, selon + les termes des articles 0 et 1, sur un support couramment utilis� + pour l'�change de donn�es informatiques ; ou, + + <li>c) Informer le destinataire de l'endroit o� le code source peut + �tre obtenu (cette solution n'est recevable que dans le cas d'une + distribution non commerciale, et uniquement si Vous avez re�u le + Programme sous forme de code objet ou ex�cutable avec l'offre + pr�vue � l'alin�a <em>b</em> ci-dessus). + </ul><p> + + Le code source d'un travail d�signe la forme de cet ouvrage sous laquelle + les modifications sont les plus ais�es. Sont ainsi d�sign�s la totalit� + du code source de tous les modules composant un Programme ex�cutable, de + m�me que tout fichier de d�finition associ�, ainsi que les scripts + utilis�s pour effectuer la compilation et l'installation du Programme + ex�cutable. Toutefois, l'environnement standard de d�veloppement du + syst�me d'exploitation mis en oeuvre (source ou binaire) -- compilateurs, + biblioth�ques, noyau, etc. -- constitue une exception, sauf si ces + �l�ments sont diffus�s en m�me temps que le Programme ex�cutable.<p> + + Si la distribution de l'ex�cutable ou du code objet consiste � offrir un + acc�s permettant de copier le Programme depuis un endroit particulier, + l'offre d'un acc�s �quivalent pour se procurer le code source au m�me + endroit est consid�r� comme une distribution de ce code source, m�me si + l'utilisateur choisit de ne pas profiter de cette offre.<p> + <hr> + <li>Article 4.<br> + Vous ne pouvez pas copier, modifier, c�der, d�poser ou distribuer le + Programme d'une autre mani�re que l'autorise la Licence Publique G�n�rale. + Toute tentative de ce type annule imm�diatement vos droits d'utilisation du + Programme sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant re�u de Vous + des copies du Programme ou le droit d'utiliser ces copies continueront � + b�n�ficier de leur droit d'utilisation tant qu'ils respecteront pleinement + les conditions de la Licence.<p> + <hr> + <li>Article 5.<br> + Ne l'ayant pas sign�e, Vous n'�tes pas oblig� d'accepter cette + Licence. Cependant, rien d'autre ne Vous autorise � modifier ou distribuer + le Programme ou quelque travaux d�riv�s : la loi l'interdit tant que Vous + n'acceptez pas les termes de cette Licence. En cons�quence, en modifiant + ou en distribuant le Programme (ou tout travail bas� sur lui), Vous + acceptez implicitement tous les termes et conditions de cette Licence.<p> + <hr> + <li>Article 6.<br> + La diffusion d'un Programme (ou de tout travail d�riv�) suppose l'envoi + simultan� d'une licence autorisant la copie, la distribution ou la + modification du Programme, aux termes et conditions de la Licence. Vous + n'avez pas le droit d'imposer de restrictions suppl�mentaires aux droits + transmis au destinataire. Vous n'�tes pas responsable du respect de la + Licence par un tiers.<p> + <hr> + <li>Article 7.<br> + Si, � la suite d'une d�cision de Justice, d'une plainte en contrefa�on ou + pour toute autre raison (li�e ou non � la contrefa�on), des conditions Vous + sont impos�es (que ce soit par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se + r�v�lent incompatibles avec les termes de la pr�sente Licence, Vous n'�tes + pas pour autant d�gag� des obligations li�es � celle-ci : si Vous ne + pouvez concilier vos obligations l�gales ou autres avec les conditions de + cette Licence, Vous ne devez pas distribuer le Programme.<p> + + Si une partie quelconque de cet article est invalid�e ou inapplicable + pour quelque raison que ce soit, le reste de l'article continue de + s'appliquer et l'int�gralit� de l'article s'appliquera en toute autre + circonstance.<p> + + Le pr�sent article n'a pas pour but de Vous pousser � enfreindre des + droits ou des dispositions l�gales ni en contester la validit� ; + son seul objectif est de prot�ger l'int�grit� du syst�me de + distribution du Logiciel Libre. De nombreuses personnes ont + g�n�reusement contribu� � la large gamme de Programmes distribu�e + de cette fa�on en toute confiance ; il appartient � chaque + auteur/donateur de d�cider de diffuser ses Programmes selon les crit�res + de son choix.<p> + <hr> + <li>Article 8.<br> + Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limit�e dans + certains pays par des brevets ou des droits sur des interfaces, le + d�tenteur original des droits qui place le Programme sous la Licence + Publique G�n�rale peut ajouter explicitement une clause de limitation + g�ographique excluant ces pays. Dans ce cas, cette clause devient une + partie int�grante de la Licence.<p> + <hr> + <li>Article 9.<br> + La Free Software Foundation se r�serve le droit de publier p�riodiquement + des mises � jour ou de nouvelles versions de la Licence. R�dig�es dans le + m�me esprit que la pr�sente version, elles seront cependant susceptibles + d'en modifier certains d�tails � mesure que de nouveaux probl�mes se font + jour.<p> + + Chaque version poss�de un num�ro distinct. Si le Programme pr�cise un + num�ro de version de cette Licence et � toute version ult�rieure �, Vous + avez le choix de suivre les termes et conditions de cette version ou de + toute autre version plus r�cente publi�e par la Free Software Foundation. + Si le Programme ne sp�cifie aucun num�ro de version, Vous pouvez alors + choisir l'une quelconque des versions publi�es par la Free Software + Foundation.<p> + + <hr> + <li>Article 10.<br> + Si Vous d�sirez incorporer des �l�ments du Programme dans d'autres + Programmes libres dont les conditions de distribution diff�rent, Vous devez + �crire � l'auteur pour lui en demander la permission. Pour ce qui est des + Programmes directement d�pos�s par la Free Software Foundation, + �crivez-nous : une exception est toujours envisageable. Notre d�cision + sera bas�e sur notre volont� de pr�server la libert� de notre Programme ou + de ses d�riv�s et celle de promouvoir le partage et la r�utilisation du + logiciel en g�n�ral.<p> + + <center><strong>LIMITATION DE GARANTIE</strong></center> + + <hr> + <li>Article 11.<br> + + Parce que l'utilisation de ce Programme est libre et gratuite, aucune + garantie n'est fournie, comme le permet la loi. Sauf mention �crite, les + d�tenteurs du copyright et/ou les tiers fournissent le Programme en l'�tat, + sans aucune sorte de garantie explicite ou implicite, y compris les + garanties de commercialisation ou d'adaptation dans un but + particulier. Vous assumez tous les risques quant � la qualit� et aux effets + du Programme. Si le Programme est d�fectueux, Vous assumez le co�t de tous + les services, corrections ou r�parations n�cessaires.<p> + + <hr> + <li>Article 12.<br> + Sauf lorsqu'explicitement pr�vu par la Loi ou accept� par �crit, ni le + d�tenteur des droits, ni quiconque autoris� � modifier et/ou redistribuer + le Programme comme il est permis ci-dessus ne pourra �tre tenu pour + responsable de tout dommage direct, indirect, secondaire ou accessoire + (pertes financi�res dues au manque � gagner, � l'interruption d'activit�s + ou � la perte de donn�es, etc., d�coulant de l'utilisation du Programme ou + de l'impossibilit� d'utiliser celui-ci). +</ul><p> +<hr> + +<center><strong>FIN DES TERMES ET CONDITIONS</strong></center> + +<h2>Comment appliquer ces directives � vos nouveaux programmes</h2> + +Si vous d�veloppez un nouveau programme et d�sirez en faire b�n�ficier tout +un chacun, la meilleure m�thode est d'en faire un Logiciel Libre que tout +le monde pourra redistribuer et modifier selon les termes de la Licence +Publique G�n�rale.<p> + +Pour cela, ins�rez les indications suivantes dans votre programme (il est +pr�f�rable et plus s�r de les faire figurer au d�but de chaque fichier +source ; dans tous les cas, chaque module source devra comporter au +minimum la ligne de � copyright � et indiquer o� r�sident toutes les +autres indications) : + +<hr> +<samp> +((une ligne pour donner le nom du programme et donner une id�e de +sa finalit�))<br> +Copyright (C) 19xx ((nom de l'auteur))<p> + +Ce programme est libre, vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier +selon les termes de la Licence Publique G�n�rale GNU publi�e par la +Free Software Foundation (version 2 ou bien toute autre version +ult�rieure choisie par vous).<p> + +Ce programme est distribu� car potentiellement utile, mais SANS AUCUNE +GARANTIE, ni explicite ni implicite, y compris les garanties de +commercialisation ou d'adaptation dans un but sp�cifique. +Reportez-vous � la Licence Publique G�n�rale GNU pour plus de d�tails.<p> + +Vous devez avoir re�u une copie de la Licence Publique G�n�rale GNU +en m�me temps que ce programme ; si ce n'est pas le cas, �crivez � la +Free Software Foundation, Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA +02111-1307, �tats-Unis. +</samp> +<hr><p> + +Ajoutez �galement votre adresse �lectronique, le cas �ch�ant, ainsi que +votre adresse postale.<p> + +Si le programme est interactif, faites-lui afficher un court avertissement +du type de celui-ci � chaque invocation : + +<hr> +...(nom du programme) version 69, Copyright (C) 19aa nom de l'auteur<p> + +...(nom du programme) est fourni sans AUCUNE GARANTIE.<br> +Pour plus de d�tails, tapez `g'.<p> + +Ce programme est libre et vous �tes encourag� � le redistribuer +sous certaines conditions ; tapez `c' pour plus de d�tails. +<hr><p> + +Les commandes hypoth�tiques `g' et `c' doivent afficher les sections +appropri�es de la Licence Publique G�n�rale GNU. Bien entendu, vous pouvez +implanter ces commandes comme bon vous semble : options dans un menu, +ou bien accessibles d'un clic de souris, etc., tout d�pend de votre +programme.<p> + +Si vous officiez en tant que programmeur, n'omettez pas de demander � votre +employeur, votre �tablissement scolaire ou autres de signer une d�charge +stipulant leur renoncement aux droits qu'ils pourraient avoir sur le +programme : + +<hr><samp> +...((employeur, �cole...)) d�clare par la pr�sente ne pas revendiquer +de droits sur le programme � (nom du programme) � r�alis� par ...((nom de +l'auteur)).<br> + +((signature du responsable)), ...((date)), +...((nom et qualit� du responsable)). +</samp><p> + +La Licence Publique G�n�rale ne permet pas d'inclure votre programme dans +des logiciels sous licence commerciale sp�cifique. Si votre programme est +une fonction de biblioth�que, vous jugerez probablement plus judicieux de +le faire relever de la Licence G�n�rale de Biblioth�que GNU (LGPL) plut�t +que de la pr�sente. +<hr> +<hr> +<!-- hhmts start --> +Last modified: Tue Sep 29 22:41:45 MET DST 1998 +<!-- hhmts end --> +</body> +</html> |